Les licences sont-elles transférables?

Vous pouvez utiliser le contenu Shutterstock pour vos clients, mais nos licences Standard et Plus ne permettent pas de transférer du contenu dans son ensemble à une autre partie. Cela signifie que vous conservez les droits d'utilisation du contenu. Si votre client souhaite un nouveau design ou produit, tout en utilisant le contenu que vous avez autorisé, le client devra vous demander d'être en charge de la conception, ou acquérir une licence indépendamment pour elle. 

La licence Premier de Shutterstock ne permet pas le transfert de contenu. Pour en savoir plus au sujet de notre licence Premier, rendez-vous ici.

Informations générales relatives à l'utilisation du contenu en stock dans les conceptions
La plupart du temps, les concepteurs qui utilisent le contenu en stock pour une nouvelle conception originale n'ont pas à se soucier du transfert de licence vers leurs clients. En effet, une fois que le contenu en stock est intégré à une nouvelle conception, il n'est pas nécessaire d'acheter une licence supplémentaire pour le client. Si le client désire utiliser le contenu séparément, alors, il doit acheter sa propre licence pour la photo ou le clip. C'est la modalité typique pour les concepteurs qui téléchargent un contenu en stock, mais certaines agences de contenu peuvent avoir un contrat différent, donc vérifiez bien avant d'envoyer votre conception pour qu'il soit examiné par le client.  

Lisez le contrat de licence
À chaque fois que vous téléchargez ou utilisez tout type de contenu en stock, assurez-vous de bien lire l'accord de licence avant de l'intégrer à l'une de vos conceptions. La plupart des entreprises de stock proposent deux types de licences, prolongée ou standard. Si vous choisissez l'option licence standard, vous n'êtes généralement pas autorisé à transférer la licence du contenu à un client. La licence prolongée peut vous offrir plus d'options pour un transfert de licence à vos clients. La licence prolongée peut également être utilisée pour des images ou du contenu pour des situations et des projets commerciaux.

Octroi de droits pour votre client
Parfois, votre client peut vouloir spécifiquement une image ou une autre pièce de contenu pour l'utiliser sur des supports promotionnels ou d'autres parties de ses affaires. Le concepteur doit acheter une licence pour le projet, mais vous ne pourrez pas transférer votre licence au client. Au lieu de cela, le client doit également acheter une licence supplémentaire. Si vous ignorez les conditions d'utilisation du contrat de licence, vous pourriez créer des ennuis juridiques sérieux et coûteux au client, mieux vaut donc respecter les règles du jeu dans ce domaine. Certains concepteurs pourraient vouloir communiquer le fonctionnement du contenu en stock à leur client avant d'accepter un nouveau projet de conception.   

Si vous utilisez du contenu en stock, sachez comment fonctionne l'octroi de droits. Vous ne pourrez transférer des licences que vous avez achetées à vos clients que si vous avez utilisé une licence avancée, comme la licence Premier de Shutterstock.
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