Brevets

Le portfolio de Shutterstock compte de nombreuses solutions brevetées innovantes qui répondent aux besoins des clients.

Cette liste est fournie conformément au marquages de brevets virtuels de l’article 35 U.S.C. § 287(a). Les produits, services, fonctions ou fonctionnalités sont étiquetés dans la page des listes de brevets.

Le processus de dépôt de brevet est dynamique et le contenu de cette liste ainsi que les associations entre les propriétés et les produits sont susceptibles d’évoluer en raison de différents événements, notamment, mais sans s’y limiter les changements de classement, de publication, de délivrance, de licence, de produit, de fonction, l’expiration, l’abandon et d’autres circonstances.

Le contenu de cette liste est mise à jour épisodiquement, mais ne l’est pas forcément au moment où vous visitez cette page. Les brevets déposés aux États-Unis et ailleurs ne sont pas identifiés sur cette liste. Cette liste peut être indisponible de temps à autre sans préavis pour raison de maintenance ou d’une interruption involontaire. Elle sera actualisée régulièrement. Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres produits qui n’en font pas partie pourraient être associés à au moins l’un des biens des États-Unis ou d’ailleurs. Le fait qu’un bien ne soit pas mentionné dans la liste ne dispense pas du respect de l’ensemble des droits juridiques associés à ce bien.


Numéro de brevet aux États-UnisFonction
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